Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MATFRANCE
SA DES MATELAS MATECO (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1329651
Date de dépôt :
31/10/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/1995

Présentation de la marque MATFRANCE

Déposée le 31 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SA DES MATELAS MATECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MATFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA DES MATELAS MATECO domicilié(e) 46, rue Gustave Scrive, 59110 LA MADELEINE. - France.

La marque MATFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATFRANCE est expirée depuis le 31 octobre 1995.

SA DES MATELAS MATECO a également déposé les autres marques suivantes : SPONGECO , MATECO


SA DES MATELAS MATECO (Société Anonyme) - 46, rue Gustave Scrive, 59110 LA MADELEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Matelas et sommiers.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).